CSSM – Centre Sportif Sous-Moulin

Il sera décerné, en principe chaque année, les deux “Mérite Sportif” suivants :

1)   Mérite Sportif des Trois-Chêne “performance“, pour autant que les performances accomplies ou que les résultats obtenus soient jugés suffisants.

2)   Mérite Sportif des Trois-Chêne “dévouement“, pour autant que des services éminents rendus au sport en justifient l’attribution.

Ce jugement est du ressort du Conseil Intercommunal qui, à cet effet, peut consulter des experts qualifiés.

Pourront devenir titulaires du “Mérite” :

–    les sportifs ayant accompli une performance remarquable ;

–     les sportifs de haut niveau, ayant à leur palmarès une longue et prestigieuse carrière ;

–    l’équipe d’un club s’étant particulièrement distinguée ;

–    un club ayant obtenu des résultats d’ensemble méritoires ;

–    quiconque ayant fait preuve d’un dévouement particulier ou d’une attitude exemplaire, servant la cause du sport.

Pour l’obtenir, les bénéficiaires du “Mérite” devront :

–    s’il s’agit de sportifs pratiquant un sport individuel

• être habitants d’une commune chênoise

           ou

•   être affiliés, en tant que membres actifs, à un club formateur chênois durant l’année où la performance a été réalisée;

–     être un sportif chênois ayant accompli une performance en double ou en équipe, dans une discipline non pratiquée sur les Trois-Chêne ou dans une structure de niveau supérieur ne pouvant pas exister sur le territoire des Trois-Chêne.

L’accomplissement d’une performance ou d’un exploit sportif sur les Trois-Chêne peut également être proposé au “Mérite”, même si le sportif ou le club n’y est pas domicilié.

Le Centre fera un appel dans la presse chênoise pour convier la population à suggérer des candidatures. D’autre part, il enverra aux clubs chênois. un formulaire à lui retourner le mois suivant.

Sur proposition de la commission ad hoc, le Conseil Intercommunal attribuera les “Mérite”, librement et sans appel.

Il pourra également choisir son/ses lauréat/s en dehors de ceux qui lui sont proposés pour autant qu’il/s remplisse/nt les conditions stipulées à l’art. 2.

Si aucune candidature ne répond aux critères énoncés, le Conseil Intercommunal peut renoncer à l’attribution du “Mérite”.

Elle aura lieu, en principe, chaque année, à la date choisie par le Conseil Intercommunal. Sauf raison de force majeure, les lauréats devront se présenter personnellement à la cérémonie pour recevoir leur récompense.

Des exceptions, telles qu’un « coup de cœur » ou un « encouragement » pour des compétiteurs répondant aux critères de domicile ou affiliation, dont les performances sont prometteuses ou revêtent un caractère particulier, peuvent également être retenues. Dans ce cas la récompense portera l’un ou l’autre des libellés précités.

Les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le Conseil Intercommunal.